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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE (SARL)

Numéro de dépôt :
3221146
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
CHALON SUR SAONE
Date d'expiration :
02/04/2013
A de SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE

Présentation de la marque A

Déposée le 2 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON SUR SAONE), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-21 du 23 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE domicilié(e) Route d'Ecuelles,71350 BRAGNY SUR SAONE - 71350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE (SARL) domicilié(e) Route d'Ecuelles,71350 BRAGNY SUR SAONE - 71350 - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A est expirée depuis le 2 avril 2013.

SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE a également déposé les autres marques suivantes : DAE


SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE (SARL) - Route d'Ecuelles,71350 BRAGNY SUR SAONE - 71350 - France


SOCIETE DE MACONNERIE D.E. AUTHEVELLE (SARL) - Route d'Ecuelles,71350 BRAGNY SUR SAONE - 71350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

Restauration et construction de bâtiments, entretien et ravalement de façades.